IMPORTANT - A LIRE ATTENTIVEMENT : L'UTILISATION DE CE PROGRAMME EST SUJETTE AUX TERMES DE LA LICENCE DU LOGICIEL CI-DESSOUS. LE "PROGRAMME" INCLUT LE LOGICIEL RELATIF A CE CONTRAT, LES MOYENS DE DIFFUSION COMPRIS, TOUT MATERIEL IMPRIME, TOUTE DOCUMENTATION ELECTRONIQUE EN LIGNE AINSI QUE TOUTE COPIE ET FOURNITURE DERIVEES DU LOGICIEL ET DU MATERIEL. EN OUVRANT L'EMBALLAGE ET EN INSTALLANT ET/OU UTILISANT LE PROGRAMME, VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DE CETTE LICENCE AVEC ACTIVISION, INC. ("ACTIVISION").
LIMITATION D'UTILISATION. Activision vous accorde un droit limitΘ, non exclusif et non transfΘrable et une licence pour installer et utiliser une copie de ce programme exclusivement α un usage personnel. Tous les droits non spΘcifiΘs dans ce contrat sont rΘservΘs par Activision. Notez que la licence du Kit de Construction vous accorde un droit d'utilisation, mais que vous n'Ωtes pas propriΘtaire. Votre licence ne vous confΦre aucun titre ni droit de propriΘtΘ dans le programme et ne doit pas Ωtre considΘrΘ comme une vente de droits dans ce programme.
DROIT DE PROPRIETE. Le titre, les droits de propriΘtΘ et les droits de propriΘtΘ intellectuelle relatifs α ce programme et toutes les copies dΘrivΘes (y compris tous les titres, codes informatiques, thΦmes, objets, personnages, noms de personnages, histoires, dialogues, expressions originales, lieux, concepts, illustrations, animations, sons, compositions musicales, effets audio-visuels, mΘthodes d'opΘration, droits moraux, toute documentation s'y rapportant, et les "applets" intΘgrΘs au programme) sont la propriΘtΘ d'Activision ou ses concΘdants. Ce programme est protΘgΘ par les lois de copyright des Etats-Unis, les traitΘs, conventions et autres lois internationaux de copyright. Ce programme contient du matΘriel licenciΘ et les concΘdants d'Activision feraient valoir leurs droits dans l'ΘventualitΘ d'une violation de ce contrat.
VOUS NE DEVEZ PAS :
* Utiliser α des fins commerciales ce programme ou n'importe quel de ses composants, y compris le diffuser dans un cyber cafΘ, centre de jeux vidΘo ou tout autre lieu public. Activision peut vous proposer un contrat de licence pour un lieu public vous permettant d'utiliser ce programme α des fins commerciales. Reportez-vous aux informations ci-dessous pour des informations supplΘmentaires.
* Utiliser ce programme ou permettre l'autorisation de ce programme sur plus d'un seul ordinateur/terminal informatique ou sur plus d'une seule station de travail en mΩme temps.
* Effectuer des copies de ce programme ou d'un de ses composants, ou effectuer des copies du matΘriel fourni avec le programme.
* Copier ce programme sur un disque dur ou autre pΘriphΘrique de stockage. Vous devez exΘcuter ce programme depuis le CD-ROM inclus (mΩme si le programme copie automatiquement une partie du programme sur le disque dur pendant l'installation pour optimiser le fonctionnement).
* Utiliser le programme ou permettre l'utilisation du programme sur un rΘseau, une configuration multi-utilisateurs ou modifier son accΦs, y compris toute utilisation en ligne, α l'exception de ce qui est fourni de maniΦre explicite par le programme.
* Vendre, louer, prΩter, dΘlivrer une licence, distribuer ou transfΘrer ce programme, ou en faire des copies , sans l'autorisation Θcrite d'Activision.
* DΘsosser, extraire le code source, modifier, dΘcompiler, dΘmonter le programme ou crΘer des travaux dΘrivΘs de ce programme en totalitΘ ou en partie.
* Supprimer, dΘsactiver ou circonvenir toute marque ou label dΘposΘ(e) contenu(e) dans le programme.
* Exporter ou rΘexporter ce programme ou toute copie/adaptation en violation des lois ou arrΩtΘs. En utilisant ce programme, vous devez garantir que vous n'Ωtes pas une "personne ΘtrangΦre", telle que dΘfinie selon les lois du gouvernement amΘricain, ou que vous n'Ωtes pas sous tutelle d'une personne ΘtrangΦre.
GARANTIE ACTIVISION LIMITEE A 90 JOURS: ACTIVISION UK LIMITED ("ACTIVISION") garantit α l'acquΘreur initial de ce produit logiciel que le support sur lequel le logiciel est enregistrΘ est exempt de dΘfauts matΘriel et fonctionnel pour une durΘe de 90 jours α compter de la date d'achat. Si, dans ce dΘlai de 90 jours, le support d'enregistrement s'avΘrait dΘfectueux, ACTIVISION s'engage α le remplacer, sans frais de la part de l'acquΘreur, α rΘception dudit produit au Centre de service d'assistance technique (Factory Service Centre), frais de port payΘs et avec preuve de la date α laquelle le produit a ΘtΘ acquis, sous rΘserve que le produit est encore fabriquΘ par ACTIVISION.
Au cas o∙ le logiciel ne serait plus fabriquΘ par ACTIVISION, la sociΘtΘ se rΘserve le droit de remplacer le produit dΘfectueux par un produit similaire de valeur Θgale ou supΘrieure. Cette garantie est limitΘe au support d'enregistrement contenant le logiciel fourni α l'origine par ACTIVISION, et ne s'applique pas en cas d'usure normale du produit. Cette garantie est nulle et inapplicable si le dΘfaut du produit provient d'une mauvaise utilisation, d'un manque d'entretien ou de la nΘgligence de l'utilisateur. Toute garantie implicite portant sur ce produit est limitΘe α la pΘriode de 90 jours mentionnΘe prΘcΘdemment.
LA PRESENTE GARANTIE NE MODIFIE PAS LES DROITS STATUTAIRES DONT DISPOSE L'ACQUEREUR INITIAL DU PRODUIT LOGICIEL.
ABSENCE DE GARANTIE
HORMIS LES DISPOSITIONS CI-DESSUS ET DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA REGLEMENTATION APPLICABLE, CETTE GARANTIE REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE, REPRESENTATION, TERME ET CONDITION OU OBLIGATION, ORALE OU ECRITE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITE, ET AUCUNE GARANTIE, REPRESENTATION, TERME ET CONDITION, OBLIGATION OU RECLAMATION, DE QUELQUE NATURE QU'ELLE SOIT, NE SAURAIT LIER OU ENGAGER LA RESPONSABILITE DE ACTIVISION.
EXCLUSION DE PERTES CONSECUTIVES
LA SOCIETE ACTIVISION NE GARANTIT PAS L'ADEQUATION DE CE PRODUIT LOGICIEL A VOS BESOINS, PAS PLUS QU'ELLE NE GARANTIT QU'IL FONCTIONNERA SANS DISCONTINUITE ET SANS ERREUR, OU QUE LES DEFAUTS DU PRODUIT LOGICIEL SERONT CORRIGES. LE LOGICIEL EST CHARGE ET UTILISE A VOS PROPRES RISQUES.
SAUF DANS LE CAS DE DOMMAGES PERSONNELS OU DE MORT DUS A LA NEGLIGENCE DE ACTIVISION, ET DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA REGLEMENTATION APPLICABLE, LA SOCIETE ACTIVISION NE POURRA EN AUCUN CAS ETRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES OU PERTES ACCIDENTELS, INDIRECTS OU CONSECUTIFS, RESULTANT DE L'ACQUISITION, DE L'UTILISATION OU DU DYSFONCTIONNEMENT DE CE PRODUIT LOGICIEL, Y COMPRIS, MAIS NON LIMITE A, TOUTE PERTE DE PROFITS OU DE BIENS.
SPECIFICATIONS POUR LE RETOUR DU SUPPORT D'ENREGISTREMENT
Lorsque vous retournez le support d'enregistrement pour remplacement, veuillez envoyer les disques originaux du produit uniquement dans un emballage de protection, et inclure les ΘlΘments suivants :
1. Une photocopie de votre reτu datΘ,
2. Le nom et l'adresse α laquelle le produit doit Ωtre renvoyΘ, indiquΘs clairement,
3. Une brΦve description du dΘfaut, du ou des problΦmes rencontrΘs et du systΦme sur lequel le produit fonctionne,
4. Si le produit est renvoyΘ aprΦs la pΘriode de garantie de 90 jours, mais moins d'un an aprΦs la date d'achat, veuillez Θgalement inclure un chΦque ou un mandat de 10,00 ú par CD ou disquette α remplacer.
REMARQUE : Il est conseillΘ d'expΘdier le produit en recommandΘ.
Pour l'Europe, veuillez envoyer le produit α :
WARRANTY REPLACEMENTS, ACTIVISION, Gemini House, 133 High Street, Yiewsley, West Drayton, Middlesex UB7 7QL, Royaume-Uni.
Remplacement de disque : (+44) 1895 456 789
LIMITATION DE RESPONSABILITE.
ACTIVISION N'EST EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES EVENTUELS PREJUDICES, GRAVES, OU SANS CONSEQUENCE, DUS A LA POSSESSION, L'UTILISATION OU LA MAUVAISE MANIPULATION DE CE PROGRAMME, CECI COMPREND LES DEGATS MATERIELS, LA PERTE DE CLIENTELE, DEFAILLANCE, OU MAUVAIS FONCTIONNEMENT INFORMATIQUE ET, DANS LES LIMITES PREVUES PAR LA LOI, LES DOMMAGES PERSONNELS, MEME SI ACTIVISION A ETE INFORME DE L'EVENTUALITE DE TELS DEGATS. LA RESPONSABILITE D'ACTIVISION NE DEPASSERA PAS LE PRIX ACTUEL DE LA LICENCE POUR UTILISER CE PROGRAMME. CERTAINS ETATS/PAYS NE PERMETTENT PAS DES LIMITATIONS SUR LA DUREE DE GARANTIE IMPLICITE NI SUR L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES GRAVES OU SANS CONSEQUENCE. PAR CONSEQUENT LA LIMITATION/EXCLUSION OU LIMITATION DE RESPONSABILITE PRECITEE NE S'APPLIQUE PAS FORCEMENT DANS VOTRE CAS. CETTE GARANTIE VOUS CONFERE DES DROITS LEGAUX, MAIS VOUS POUVEZ EGALEMENT REVENDIQUER D'AUTRES DROITS QUI VARIENT D'UNE JURIDICTION A L'AUTRE.
RESILIATION. Ce contrat sera rΘsiliΘ automatiquement sans aucun prΘjudice pour Activision , si vous ne respectez pas ses termes et conditions. Dans un tel cas, vous devez dΘtruire tout le programme ainsi que ses composants.
DROITS LIMITES DU GOUVERNEMENT AMERICAIN. Le programme et la documentation s'y rapportant ont ΘtΘ entiΦrement crΘΘs avec des capitaux privΘs et sont distribuΘs sous forme de "Logiciel informatique commercial" ou "Logiciel informatique limitΘ". Leur utilisation, duplication ou divulgation par le gouvernement amΘricain ou un de ses reprΘsentants sont sujettes aux restrictions citΘes dans le sous-paragraphe (c)(1)(ii) of the Rights in Technical Data and Computer Software clauses in DFARS 252.227-7013 ou citΘes dans les sous-paragraphes (c)(1) et (2) of the Commercial Computer Software Restricted Rights clauses at
FAR 52.227-19. Le contracteur/fabricant est Activision, Inc., 3100 Ocean Park Boulevard, Santa Monica, California 90405.
MISE EN DEMEURE. Puisque le non-respect des termes de ce contrat peut porter irrΘmΘdiablement prΘjudice α Activision, vous devez accepter qu'Activision soit habilitΘ, sans obligation, sΘcuritΘ ou preuves de dommages, α avoir des recours Θquitables en respectant les ruptures de ce contrat, en plus des lois auxquelles Activision peut avoir recours.
INDEMNITES. Vous acceptez d'indemniser, dΘfendre et soutenir Activision, ses associΘs, affiliΘs, entrepreneurs, responsables, directeurs, employΘs et agents devant tous les torts, pertes et dΘpenses occasionnΘs directement ou indirectement par vos actes ou omissions lors de l'utilisation du Kit de Construction conformΘment aux termes de ce contrat.
DIVERS. Ce contrat reprΘsente un accord global relatif α cette licence entre les parties et annule et remplace tout accord et reprΘsentation antΘrieurs entre elles. Il peut Ωtre modifiΘ uniquement par Θcrit par les deux parties. Si une clause de ce contrat s'avΦre inapplicable pour une quelconque raison, cette clause sera reformulΘe de maniΦre α Ωtre applicable sans que les autres clauses doivent Ωtre modifiΘes. Ce contrat sera rΘgi par la loi de l'Etat et exΘcutΘs entiΦrement en Californie et entre des rΘsidents de Californie, sauf lα o∙ rΘgi par la loi fΘdΘrale amΘricaine, et vous consentez α Ωtre sous la compΘtence exclusive des lois fΘdΘrales de l'Etat et de Los Angeles, Californie.
Si vous souhaitez obtenir plus de renseignements concernant cette licence, contactez Activision α l'adresse suivante : 3100 Ocean Park Boulevard, Santa Monica, California 90405, + 1(310) 255-2000, Attn. Business and Legal Affairs, legal@activision.com.
